CAPA du 26 juin 2024 : refus de Temps Partiel (et titularisation des stagiaires agrégés)

Comme à l’habitude les syndicats ont fait leur déclaration, ce qui permet en général de faire le point sur la situation politique, de faire des remarques et poser des questions sur l’ordre du jour.

A la suite de ça, le Secrétaire Général, Bruno Martin, ainsi que le DRH, David Lazzerini, ont pu apporter quelques réponses.

Enfin, nous avons pu aborder les cas particuliers et défendre les demandes des collègues.

Déclaration des syndicats

Tous les syndicats présents, sauf un, se sont indignés de la situation politique dans laquelle se trouve le pays, et ont exprimé leurs craintes face à un risque de prise du pouvoir par l’extrême droite.

Seul le SIAES, pour une fois, n’a fait aucun commentaire sur la situation politique du pays. Est-ce à dire que la venue de l’extrême droite lui conviendrait ?

D’autre part, le SNALC, était absent.

Notre déclaration CFDT Education

Le Snes fait remarquer que les dates limites de demande sont trop précoces, les collègues peuvent changer d’avis ou avoir un projet faisant appel à un Temps Partiel plus tard dans l’année. De plus concernant la Classe Ex, les avis Favorables sont mis par défaut, ce qui peut être un problème car on ne sait pas si les évaluateurs ont oublié ou pas de compléter leur avis. Qu’en est-il des demandes de Temps Partiel afin de bénéficier de la retraite progressive ?

Sud fait remarquer que les TZR sont placés après les CZR (contractuel sur zone), ce qui n’est pas normal, ayant réussi un concours.

La CGT fait le point sur les nouvelles grilles des Bac Pro, avec moins de semaines de cours et plus de complexité d’organisation. Cela peut conduire à des demandes de TP et de dispos. Le syndicat a quitté le GT sur les formations du 29 mai car les décisions étaient prises avant la discussion.

Réponses de l’administration

Pour toutes les questions ne pouvant pas être traitées en Capa, la demande de bilatérale est toujours possible. La porte est ouverte.

Nous allons essayer de produire les statistiques demandées par la CFDT, ça serait intéressant.

Concernant les refus de TP, le remplacement est prioritaire, et selon les disciplines peut être problématique, surtout quand la demande concerne un temps annualisé avec libération sur la 2ème partie de l’année. Dans ce cas il est très difficile de trouver un remplaçant, hormis un TZR qui serait disponible, impossible à prévoir à ce stade.

Le maximum est fait au niveau des dates pour faciliter les demandes en fonction des contraintes.

Pour la Classe Ex, il n’y a pas de dossier non complété, hormis peut-être pour des personnels dans le supérieur (Ater).

Enfin concernant la retraite progressive, tous les dossiers ont ont pu être validés (on rappelle que cela nécessite l’obtention d’un TP au préalable).

Résultats

Nous avions 13 dossiers de refus de Temps Partiel et 2 dossiers de refus de disponibilité.

Les 2 dossiers de contestation de disponibilité ont finalement reçu un avis favorable.

Pour les Temps Partiel, 6 ont été définitivement refusés, 5 acceptés et 1 accepté sous forme de temps partiel classique 90%. 1 dossier est encore en attente.

A noter que 10 demandes sur 12 concernaient des temps partiels annualisés.

Concernant la titularisation des stagiaires agrégés, les documents ont été donnés pour information.

Pour toute question individuelle, il faut nous contacter !

Didier Malbéqui et Catherine Brive

Elus CAPA Second degré Aix-Marseille